Mentions légales

Éditeur du site

Le site ia-local.fr est édité par :

TRC-THOMASROBERTCONSULTING (TRC)
SASU au capital social de 500,00 €
Siège social : 9 route de Provins, 74940 Annecy, France
SIREN : 942 592 304
SIRET (siège) : 942 592 304 00011
RCS Annecy, inscrit le 01/04/2025
Code APE/NAF : 62.02A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
N° TVA intracommunautaire : FR41942592304

Directeur de la publication

Thomas ROBERT, en qualité de président de TRC-THOMASROBERTCONSULTING.

Contact

Toute demande d'information peut être adressée via le formulaire de contact disponible sur le site.

Hébergement

Le site est hébergé par Lovable — plateforme de développement et d'hébergement web. Site officiel : https://lovable.dev.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site ia-local.fr (textes, images, illustrations, logos, vidéos, éléments graphiques, marques, chartes, architecture) est la propriété exclusive de TRC-THOMASROBERTCONSULTING ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sous sa seule et entière responsabilité.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercés via le formulaire de contact du site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux d'Annecy seront seuls compétents.